Legal Notices

 

PRESENTATION

Le site Internet www.chateaucapitoul.com (ci-après le “Site”) est édité par la société Domaine & Demeure
(ci-après “Domaine & Demeure”).

Forme juridique : SAS
Capital social : 1,499,750 Euros
RCS : 510 648 975 R.C.S. BEZIERS
Code APE : 7912Z
Numéro assigné lors de la déclaration effectuée auprès de la CNIL : En cours, n° de déclaration : 2038712

SIRET : 510 648 975 000 33
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 38 510648975
Nom commercial : Domaine & Demeure
Nom du représentant légal : Mr Karl O’Hanlon
Nom du responsable publication : Mr Karl O’Hanlon

Adresse du siège social :
Domaine & Demeure
Le Château, Domaine La Martine
34440 Colombiers
Téléphone : 04.67.93.91.27
Email : info@domainedemeure.com

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site et les éléments qui le composent peuvent contenir des informations confidentielles ou des
informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou toute autre loi applicable.

Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive de
Domaine & Demeure. Il est interdit à l’utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler,
décompiler, céder, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du Contenu
ou du Site, sauf pour un usage personnel.

 

TEMOINS DE CONNEXION, « COOKIES »

Lors de l’accès au Site, un témoin de connexion ou cookie peut être installé automatiquement et être
conservé temporairement en mémoire ou sur le disque dur de l’utilisateur, afin de faciliter la navigation sur
le Site. Les cookies servent à enregistrer des informations relatives à l’utilisation du Site (telles que les
pages consultées, la date et l’heure d’accès, etc.).

Les utilisateurs disposent du droit de s’opposer à l’enregistrement de cookies en paramétrant les
paramètres de leur navigateur. Cette opération entraînera cependant la suppression de tous les cookies
utilisés par le navigateur, y compris ceux employés par d’autres sites web, ce qui peut conduire à
l’altération ou la perte de certains réglages ou informations.Domaine & Demeure, Le Château, Domaine La Martine, 34440 Colombiers, France

 

RESPONSABILITE

Domaine & Demeure s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l’exactitude et la mise à jour des
informations publiées sur le Site. Domaine & Demeure se réserve le droit de modifier, à tout moment et
sans préavis, le Contenu du Site. Toutefois, Domaine & Demeure ne peut garantir l’exactitude, la précision
ou l’exhaustivité du Contenu disponible sur le site et invite l’utilisateur à contacter Domaine & Demeure
directement.

 

CONCEPTION

Le Site est développé et conçu par : DIADAO
Direction artistique : Serge BIJA
DIADAO
Zone Ecoparc
625 av. de la Saladelle
34130 Saint-Aunès (Montpellier)
Tél. : +33 (0)4 67 40 22 73
Site Internet : http://www.diadao.fr

 

HEBERGEMENT

Le Site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Site Internet : www.ovh.com

 

CREDITS

Texte : Domaine & Demeure
Photos : Gilles Coulon, Patrick Brunet, Paul Palau, Karl O’Hanlon. Tout droits réservé.

 

PROTECTION DE DONNEES PERSONNELLES

Domaine & Demeure veille à la protection des données personnelles des utilisateurs conformément aux
dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Par l’intermédiaire du site Internet www.domainedemeure.com, Domaine & Demeure peut-être amené à
collecter les données personnelles de toute personne adressant une question ou demande de
renseignements à Domaine & Demeure. La collecte et le traitement des données personnelles transmises
par l’utilisateur à Domaine & Demeure sont soumises aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et
Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée).

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le
concernant, ainsi que la possibilité de s’opposer au traitement de ses données, qu’il peut exercer à tout
moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
Domaine & Demeure

Le Château, Domaine La Martine
34440 ColombiersDomaine & Demeure, Le Château, Domaine La Martine, 34440 Colombiers, France
France
Téléphone : 04.67.93.91.27
Email info@domainedemeure.com

Les informations indispensables pour répondre aux demandes des utilisateurs, telles que les noms,
prénom, adresse, email de l’utilisateur, sont mentionnées par un astérisque sur les formulaires de collecte.
Si les champs comportant un astérisque ne sont pas renseignés, Domaine & Demeure ne pourra traiter les
demandes des utilisateurs.

 

WordPress Lightbox